Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Motel Ascot
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 40 000 euros
Siège social : 16 Promenade de la Plage – 06800 Cagnes-sur-Mer
RCS Antibes : 036 620 920
SIRET : 036 620 920 00011
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 87 036 620 920
Code APE : 55.10Z – Hôtels et hébergement similaire
Représentant légal : Martine Arnaud
Téléphone : +33 (0)4 92 13 35 00
E-mail : contact@motelascot.fr

Site internet : www.motelascot.fr

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : www.ovh.com

3. Conception et développement

Conception, développement et maintenance du site :

Pyrénées Digital
1 rue des Hêtres – 64140 Lons
Agence web spécialisée en création de sites internet et référencement SEO.
E-mail : contact@pyrenees-digital.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments graphiques, textes, images, vidéos, logos et contenus présents sur le site sont la propriété exclusive du Motel Ascot, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable du Motel Ascot.

5. Responsabilité

Le Motel Ascot s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Cependant, il ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.

L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet.
Le Motel Ascot n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires présents sur le site font l’objet d’un traitement destiné à répondre aux demandes des utilisateurs.

Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

8. Médiateur à la consommation

Conformément à la législation en vigueur (articles L.152-1 et L.156-1 du Code de la consommation), le client est informé de la possibilité de recourir gratuitement à un dispositif de médiation de la consommation.

MTV Médiation Tourisme Voyage
BP 80 303
75823 Paris Cedex 17
Site internet : www.mtv.travel

9. Absence de droit de rétractation

Pour les services d’hébergement (réservation de chambres ou autres types d’hébergements), il est rappelé au client qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L.221-18 du Code de la consommation.

Conformément à l’article L.221-28 alinéa 12 du Code de la consommation, ce droit est exclu pour les contrats portant sur des prestations de services d’hébergement fournies à une date ou selon une périodicité déterminée.